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ACACIA CONSEIL

CONSEIL EN ORGANISATION ET MANAGEMENT D'ENTREPRISE EN SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL

ACACIA CONSEIL

LA TERMINOLOGIE SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL

La terminologie «Santé au Travail» est issue aussi de la directive européenne de 1989 et des directives particulières qui ont suivi. La santé au travail «s’oppose à la santé hors du travail». Il s’agit d’une approche restrictive alors que la notion de temps de travail devient de plus en plus flou (ordinateurs et téléphone portables professionnels amenés avec le salarié hors du travail). Malgré tout, c’est une notion beaucoup plus vaste que le simple champ de l’hygiène et la sécurité.

Sans que cela fasse partie de l’évolution de la terminologie de la santé au travail, les évolutions de la jurisprudence font que depuis les arrêts «dits amiante» de 2002, le principe de la faute inexcusable jusque là invoquée dans la loi de 1941 fait que cette dernière a été transposée aussi dans le code du travail. Mais ceci fera l’objet d’un autre article...

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